Les délibérations du Comité syndical

 

Vous trouverez ici l'ensemble des délibérations adoptées par le Comité du Syndicat intercommunal Lys-Nord-Métropole depuis décembre 2010 et le compte rendu de ses réunions.

 

Comité syndical du 1er décembre 2011

Le 1er décembre 2011, à 18 h 30, le Comité syndical s'est réuni en salle d'honneur en Mairie de Wervicq-Sud, sur convocation envoyée le 25 novembre 2011 par le Président. Y ont été adoptées 6 délibérations :

• Délibération n°2011-27 : adoption du compte rendu du comité syndical du 6 octobre 2011
• Délibération n°2011-28: débat d'orientations budgétaires 2012
• Délibération n°2011-29 : appellation de territoire et journée Euralys
• Délibération n°2011-30 : travail d'intérêt général
• Délibération n°2011-31 : indemnités horaires pour travaux supplémentaires
• Délibération n°2011-32 : attribution d'une subvention à la MDE Lys-Tourcoing

Compte rendu :

 

Comité syndical du 6 octobre 2011

Le 6 octobre 2011, à 18 h 30, le Comité syndical s'est réuni en salle d'honneur en Mairie de Comines, sur convocation envoyée le 30 septembre 2011 par le Président. Y ont été adoptées 7 délibérations :

• Délibération n°2011-20 : adoption du compte rendu du comité syndical du 23 juin 2011
• Délibération n°2011-21: DM du budget primitif relative au résultat d'investissement de 2010
• Délibération n°2011-22 : entretien des bordures du boulevard de la Lys
• Délibération n°2011-23 : création d'un emploi au Relais enfance
• Délibération n°2011-24 : recrutement d'un contrat unique d'insertion
• Délibération n°2011-25 : attribution d'une subvention à la MDE Lys-Tourcoing
• Délibération n°2011-26 : exposition photographique sur la ruralité et le patrimoine industriel

Compte rendu : lire le compte rendu de la réunion du Comité syndical du 23 juin 2011

 

Comité syndical du 23 juin 2011

Le 23 juin 2011, à 18 h 30, le Comité syndical s'est réuni en salle d'honneur en Mairie de Linselles, sur convocation envoyée le 17 juin par le Président. Y ont été adoptées 10 délibérations :

• Délibération n°2011-10 : adoption du compte rendu du comité syndical du 17 mars 2011
• Délibération n°2011-11: rapport d'activité de 2010 (partie 1) (partie 2)
• Délibération n°2011-12 : compte administratif 2010 (partie 1) (partie 2) (partie 3) (partie 4) (partie 5)
• Délibération n°2011-13 : compte de gestion de 2010
• Délibération n°2011-14 : affectation du résultat de 2010
• Délibération n°2011-15 : motion relative au développement économique de la Vallée de la Lys
• Délibération n°2011-16 : création de la commission de l'action économique
• Délibération n°2011-17 : agenda 21 intercommunal
• Délibération n°2011-18 : décision modificative du BP relative au CLIC de la Vallée de la Lys
• Délibération n°2011-19 : Activité du Relais enfance à Bondues

Compte rendu : lire le compte rendu de la réunion du Comité syndical du 17 mars 2011

 

Comité syndical du 17 mars 2011

Le 17 mars 2011, à 18 h 30, le Comité syndical s'est réuni en salle du conseil en Mairie de Bousbecque, sur convocation envoyée le 11 mars par le Président. Y ont été adoptées 9 délibérations :

• Délibération n°2011-1 : adoption du compte rendu du comité syndical du 2 décembre 2010
• Délibération n°2011-2: motion relative à la Maison de l'emploi Lys-Tourcoing
• Délibération n°2011-3 : contribution à la Maison de l'emploi Lys-Tourcoing
• Délibération n°2011-4 : motion relative au plan bus 2
• Délibération n°2011-5 : motion relative au SCOT Lille Métropole
• Délibération n°2011-6 : espace info-énergie
• Délibération n°2011-7 : entretien des bordures du boulevard de la Lys
• Délibération n°2011-8 : élection de la commission d'appel d'offres
• Délibération n°2011-9 : Budget primitif pour 2011 (partie 1) (partie 2) (partie 3) (partie 4)

Compte rendu : lire le compte rendu de la réunion du Comité syndical du 2 décembre 2010

Comité syndical du 2 décembre 2010

Le 2 décembre 2010, à 18 h 30, le Comité syndical s'est réuni en salle du conseil en Mairie de Wervicq-Sud, sur convocation envoyée le 26 novembre par le Président. Y ont été adoptées 6 délibérations :

• Délibération n°2010-33 : adoption du compte rendu du comité syndical du 16 septembre 2010
• Délibération n°2010-34 : Désignation des représentants du Syndicat à la Maison de l'emploi Lys-Tourcoing
• Délibération n°2010-35 : Mise à disposition de service en matière d'archives
• Délibération n°2010-36 : Débat d'orientations budgétaires pour 2011

Compte rendu : lire le compte rendu de la réunion du Comité syndical du 16 septembre 2010